Informations légales

1. Présentation du site.

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs de ce site trouveront ci-dessous les références le concernant :

Editeur : Collège Nelson Mandela
1 rue de la gare - BP143, 76501 Elbeuf-sur-Seine CEDEX
Tel : 02.35.81.46.40 - Fax : 02.35.81.22.66
Adresse mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Responsable de publication : Nicole Cotin - Priincipale du collège Nelson Mandela
Webmestre : Bianca Marion - Principale-adjointe
Hébergeur : Rectorat de Rouen
 

2. Description des services.

Ce site a pour objet de fournir une présentation des activités du collège Nelson Mandela d'Elbeuf-sur-Seine. Il s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, celles-ci ne prétendent pas être exhaustives  Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont données qu'à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer, sans préavis. Ils ne constituent en aucun cas l'information officielle du collège Nelson Mandela.
 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

4. Gestion des données personnelles.

Lors de l'utilisation de ce site, seule est recueillie l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur à des fins de comptage de visites..

Un cookie provisoire, détruit à chaque fin de session, est susceptible d'être installé sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Aucune information personnelle de l'utilisateur de ce site n'est récoltée, ni publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
 

5. Liens hypertextes.

Ce site contient un certain nombre de liens hypertextes vers des sites externes. Cependant,  le responsable de publication ainsi que le webmestre ne pourront être tenus responsables du contenu des sites ainsi visités.

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